C.C. du 01/09/2008
Ordre du jour du conseil communal du 1er septembre 2008
Les conseillers communaux se réunissent dès 20h00 dans la salle multi-usages de la place Penne d’Agenais, à Seneffe.
- Approbation du procès verbal de la séance du 07 juillet 2008.
- Approbation "du compte budgétaire du CPAS, du Bilan, du Compte de résultats et des annexes" - Exercice 2007.
- Avis sur le compte pour l'année 2007 de la Fabrique d'Eglise Saint Barthélemy à Famillereux.
- Avis sur la modification budgétaire n° 1 - Exercice 2008 de la Fabrique d'Eglise Notre Dame du Sacré Coeur à Bois des Nauwes.
- Avis sur le budget pour l'année 2009 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Petit-Roeulx-lez-Nivelles.
- Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation pour les marchés suivants : a. achat d'une armoire à rideaux pour le Service des Travaux.
b. achat d'un logiciel de mise en page.
c. achat d'un écran d'infographiste.
d. achat d'appareils photos numériques. - Approbation du déclassement de petit matériel appartenant au Service des Travaux.
- Plan triennal 2007-2009 - Approbation du projet définitif d'aménagement de l'éclairage public Grand Place d'Arquennes.
- Travaux d'aménagement de la Grand Place d'Arquennes - Approbation du devis de l'IEH pour le raccordement électrique de la fontaine.
- CCATM - Information du Ministre relative au renouvellement de la commission..
- Prise d'acte du bilan financier et du compte présentés par :
a. l'ASBL "Association des Parents des Enfants de Seneffe" - Exercice 2007 ;
b. l'ASBL "Bibliothèque Libre Adoptée de Seneffe" - Exercice 2007 ;
c. l'ASBL "Seneffe Pierre et Eau" - Exercice 2007 ;
d. l'ASBL "Office du Tourisme" de Seneffe - Exercice 2007 ;
e. l'ASBL "Promotion du Sport" - Exercice 2007 ;
f. le Comité de Jumelage - Exercice 2007.
g. l'ASBL "Action Sociale Seneffoise". - Déclaration de vacance d'un poste de direction scolaire sans charge de classe.
- Octroi de subsides pour l'année 2007 aux Associations de Parents.
- Modification du Règlement Général de Police.
- Adoption de la convention d'occupation et du règlement d'ordre intérieur relatifs au Centre de l'Eau.
- Fixation des dispositions administratives et pécuniaires du personnel des secrétariats du Collège Communal.
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