Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Illustration de l'actualité - cliquer pour agrandir

C.C. du 05/11/2014

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 05 novembre 2014 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 05 novembre 2014 à 20h30 à la salle à usages multiples, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.


ORDRE DU JOUR

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2014
2.    Approbation du budget– service ordinaire et extraordinaire - exercice 2015
3.    Prise de connaissance du rapport annuel de l’administration
4.    Dotation 2015 pour la zone de Police
5.    Dotation 2015 pour la zone de secours
6.    Octroi de subsides :
A.    Octroi des subsides à diverses associations sportives, culturelles ou sociales pour l’année 2015
B.    Octroi d’un subside exceptionnel à l’Asbl Unité Scoute de Feluy
C.    Octroi d’un subside exceptionnel au « comité scolaire de l’école communale d’Arquennes »
7.    Vote de règlements communaux :
A.    Vote d’un règlement fiscal relatif à la taxe sur les mâts d’éoliennes destinées à la production industrielle d’électricité, pour l’exercice 2014
B.    Vote du règlement fiscal relatif à la taxe additionnelle à la taxe régionale frappant les mâts, pylônes ou antennes, pour les exercices 2015 à 2019
C.    Vote d’un règlement fiscal relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les sites d’activité économique désaffectés, pour les exercices 2015 à 2019
8.    Modification du règlement communal relatif à la taxe force motrice pour les exercices 2015 à 2019
9.    Situation de la caisse au 30 septembre 2014 - information
10.    Avis sur le budget 2015 des Fabriques d’Eglise :
A.    Fabrique d’église La Sainte Vierge à Arquennes
B.    Fabrique d’église Notre Dame Du Sacré cœur à Bois Des Nauwes
C.    Fabrique d’église Saint Barthélémy à Familleureux
D.    Fabrique d’église Saint Martin à Petit-Roeulx
E.    Fabrique d’église Saints Cyr et Julitte à Seneffe
11.    Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour :
A.    la désignation d’un bureau d’études pour le remplacement de la passerelle piétonne sur la Samme au Centre de Seneffe
B.    la désignation d’un bureau d’études pour la remise en état de la salle polyvalente de Seneffe
C.    la fourniture et l’installation d’un système de gestion de temps
12.    Admission de la dépense et des clauses techniques pour l’achat de :
A.    L’aménagement du camion des éco-cantonniers
B.    l’achat d’un thermomètre infrarouge pour la MCAE
C.    l’achat d’un groupe de broyage pour le bras de la faucheuse
D.    l’achat d’un lave vaisselle pour la salle polyvalente de Familleureux
E.    l’achat de matériel informatique
F.    le remplacement du système d’enregistrement de la vidéo-surveillance
G.    Pose de deux vitrages au Centre de l’Eau
13.    Adoption de la convention ayant pour objet l’adhésion à la centrale des marchés publics de la province
14.    ASBL «Pirouline – Pause Cartable » présentation des comptes, bilan et rapport d’activités pour l’année 2013 -  demande de subside pour l’année 2014
15.    Déchets Ménagers - Approbation du coût vérité-budget 2015
16.    Adoption de la convention d’occupation de la Rotonde du centre de l’eau de Seneffe par :
A.    l’ASBL « Patro de Seneffe »
B.    la 72ème Sea - Scouts de Seneffe
17.    Adoption de la convention liant la commune de Seneffe et l’Observatoire de la Santé du Hainaut - présentoirs
18.    Adhésion à la charte SAVE Villes et Communes
Actions sur le document