C.C. du 09/03/2016
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2016
2. Arrêté du SPW concernant le budget communal 2016 – Prise de connaissance
3. Approbation du devis ORES pour le remplacement d’un luminaire accidenté rue Charles Richet
4. Règlements complémentaires de police
A. Rue des Carrières n°82 à Arquennes
B. Parc des quatre Jalouses à Feluy
C. Rue de Crombize à Feluy
D. Cour Maître Paul à Feluy
E. Rue de la Rouge Croix à Seneffe
F. Rue Ferrer à Familleureux
5. GAL - Dossier de candidature – Stratégie de Développement Local – Engagement de soutien financier
6. Bibliothèque Locale de Seneffe – Prise de connaissance des rapports d’activités 2015 (bilbiothèque communale et libre)
7. Plan de Cohésion Sociale - Approbation des rapports pédagogique et financier 2015
8. Approbation de la convention entre la société de logement « Les Jardins de Wallonie » et le PCS de Seneffe
9. Renouvellement de la convention d’occupation à titre précaire d’un terrain sis rue des Combattants
10. Convention entre la ville de Nivelles et la Commune de Seneffe dans le cadre de l’antenne musicale de Seneffe – Approbation de l’avenant n°1
11. Déclarations de vacance d’emplois en vue de la nomination définitive :
A. Déclaration de vacance d’emploi pour des postes d’enseignant
B. Déclaration de vacance d’emploi d’un poste de niveau D au cadre administratif
C. Déclaration de vacance d’emploi d’un poste de niveau D au cadre ouvrier
12. Remplacement d’un membre démissionnaire représentant le pouvoir organisateur de Seneffe au sein de la commission paritaire locale
13. Création d’un emploi d’instituteur (trice) maternel(le) à mi-temps suite à l’ouverture d’une classe à l’école communale de Seneffe
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