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C.C. du 13 décembre 2021

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 13 décembre 2021 à 20h30 à l'Espace culturel de la Samme, Place Penne d'Agenais avec retransmission pour le public.

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 13 décembre 2021 à 20h30 à l'Espace culturel de la Samme, Place Penne d'Agenais avec retransmission pour le public.


ORDRE DU JOUR


Séance publique

 

1.

HYGEA - Présentation politique et priorités de l'intercommunale HYGEA

2.

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 novembre 2021 - Approbation

3.

Procès-verbal du Conseil commun Commune/CPAS du 18 octobre 2021 - Prise de connaissance

4.

Conseil Communal des Enfants - Présentation du Règlement d'Ordre Intérieur

5.

Assemblée générale de l'Intercommunale BRUTELE le 14 décembre 2021

6.

Assemblée générale de l'Intercommunale IGRETEC du 16 décembre 2021

7.

Assemblée générale de l'Intercommunale CENEO du 17 décembre 2021

8.

Assemblée générale de l'intercommunale HYGEA du 21 décembre 2021 - Approbation de l'ordre du jour

9.

Assemblée générale de l'Intercommunale IDEA du 22 décembre 2021 - Approbation de l'ordre du jour

10.

Budget CPAS 2022 - Approbation

11.

Vérification de caisse du 3ème trimestre 2021 - Prise de connaissance

12.

Prise de connaissance des justificatifs du subside extraordinaire 2021 de 5.000 euros pour l'association Patro Notre Dame de Toute Joie

13.

Prise de connaissance des comptes et bilan 2020 de l'ASBL FC Snef

14.

Compte et bilan 2020 de l'ASBL Agence Immobilière Sociale Logicentre - Prise de connaissance

15.

Rapport financier - Service des Bibliothèques

16.

Reprise des voiries de la cité de Seneffe – Accord de principe

17.

Reprise de voirie de la cité d’Arquennes – Accord de principe

18.

PIC 2019-2021 : Travaux d'aménagement de la Rue des Carrières - Approbation CSCh, conditions et mode de passation de marché

19.

Renouvellement des GRD. Proposition à la CWaPE d'un candidat gestionnaire pour l'électricité et le gaz.

20.

Allocation de fin d'année 2021 - Octroi

21.

Création d'un emploi d'instituteur maternel (H/F) à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale de Petit-Roeulx-lez-Nivelles

       

 

Par le Collège,
30 novembre 2021


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique FRANCQ                                                     Bénédicte POLL
 

 

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