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C.C. du 14 septembre 2020

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 14 septembre 2020 à 20h30 à l’Espace culturel de la Samme.


ORDRE DU JOUR


Séance publique

 

1.            Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 juin 2020 - Approbation

2.            Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Modification

3.            Ordonnance du Bourgmestre du 30 juillet 2020 - Mesures complémentaires à l'Arrêté ministériel du 30 juin 2020 - Port du masque - Ratification

4.            Ordonnance du Bourgmestre du 31 juillet 2020 - Mesures complémentaires à l'Arrêté ministériel du 30 juin 2020 - Organisation des événements durant le mois d'août 2020 - Ratification

5.            Ordonnance du Bourgmestre du 17 août 2020 - Mesures complémentaires à l'Arrêté ministériel du 30 juin 2020 - Port du masque - Ratification

6.            Ordonnance du Bourgmestre du 31 août 2020 - Mesures complémentaires à l'Arrêté ministériel du 30 juin 2020 - Organisation des événements durant le mois de septembre 2020 - Ratification

7.            SPW Pouvoirs locaux - Arrêté du 6 juillet 2020 relatif à la modification budgétaire n°1/2020 - Prise de connaissance

8.            SPW Pouvoirs locaux - Arrêté du 15 juillet 2020 relatif aux comptes annuels 2019 - Prise de connaissance

9.            Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par l'Administration communale aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l'exercice 2019 - Approbation

10.          Rapport de rémunération de l'intercommunale ORES Assets - Exercice 2019 - Prise de connaissance

11.          Rapport de rémunération de la société de logements 'Les Jardins de Wallonie" Exercice 2019 - Prise de connaissance

12.          Bibliothèque locale de Seneffe - Présentation du Rapport d'activités 2019

13.          Election d'un Conseiller de police suite à la démission d'une Conseillère communale désignée Conseiller de police

14.          Commission communale d'Accueil - Autorisation de la tenue des réunions en vidéoconférence

15.          Commission communale d'Accueil - Modification des membres de la composante 1

16.          Commission Paritaire Locale de Seneffe - Remplacement d'un membre suppléant représentant le Pouvoir Organisateur de Seneffe

17.          Commission communale des Sports - Remplacement d'un représentant communal

18.          Commission communale Transition écologique - Remplacement d'un représentant communal

19.          Commission communale des Finances - Remplacement d'un représentant communal

20.          Commission consultative "Commune Hospitalière" - Remplacement d'un représentant communal

21.          Assemblée générale de l'intercommunale BRUTELE - Remplacement d'un représentant communal

22.          Convention d'adhésion au réseau Territoire de Mémoire - Approbation

23.          Convention d'occupation de la SPRL Fun-Oxygen pour la piscine Monturier à Ecaussinnes - Approbation

24.          Convention de partenariat entre la Commune de Seneffe et l’ASBL Pirouline - Approbation

25.          Convention d'occupation de l'ASBL Promosport pour la piscine Quinot à Nivelles - Approbation

26.          Convention "Une Commune Accessible pour Tous" pour les PMR - Approbation

27.          Convention "Charte Communale de l’Inclusion de la Personne en situation de Handicap" - Renouvellement

28.          Convention d’occupation de l’Espace Colinet par le CPAS - Adoption

29.          Convention de passage établissant un chemin d’évacuation entre la crèche et l’école communale de Feluy – Adoption

30.          Convention Plateforme Rénovation Logement - Modification

31.          Convention de gestion des compteurs à tube, Projet Vhello - Adoption

32.          Dénomination de voirie à Seneffe - rue de Nivelles

33.          Vérification de caisse - Premier et Deuxième trimestre 2020

34.          Budget 2021 – Fabrique d’Eglise Notre Dame du Sacré-Cœur (Bois des Nauwes) – Approbation sous réserve

35.          Budget 2021 – Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy - Approbation

36.          Budget 2021 – Fabrique d’Eglise Sainte Vierge à Arquennes – Approbation

37.          Budget 2021 - Fabrique d'Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe – Réformation

38.          Budget 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Barthélémy à Familleureux - Approbation

39.          Budget 2021 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Petit-Roeulx – Réformation

40.          Fourniture et pose de bornes automatiques et amovibles - Approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation de marché

41.          Remplacement du revêtement de sol du bâtiment de la Câblerie - Approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation de marché

42.          Installation d'un volet sectionnel électrique pour le garage - Approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation de marché

43.          PV pour infraction au permis d’environnement par la SPRL AFTON CHEMICAL – Prise de connaissance

44.          Report du Conseil du 25 mai 2020 - Point supplémentaire à la demande du groupe socialiste - Prime pour la stérilisation des chats

 

Par le Collège,
01.09.2020


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique FRANCQ                                                  Bénédicte POLL