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C.C. du 25 janvier 2021

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 25 janvier 2021 à 20h30 "en visioconférence".

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 25 janvier 2021 à 20h30 en visioconférence avec retransmission pour le public.


ORDRE DU JOUR


Séance publique

 

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14 décembre 2020 - Approbation
  2. Règlement communal relatif à la sécurité des établissements accessibles au public
  3. SPW Pouvoirs locaux - Arrêté du 14 décembre 2020 relatif à la modification budgétaire n°2/2020 - Prise de connaissance
  4. SPW Pouvoirs locaux - Arrêté du 21 décembre 2020 relatif au budget communal 2021 - Prise de connaissance
  5. Convention de collaboration - Accompagnement Roadmap Smart City - Approbation
  6. Convention de mise à disposition de terrains destinés à l’accueil de petites infrastructures de quartier (PISQ) – Terrain sis à l’angle de l’avenue des Tulipes et la Drève du Château de Seneffe
  7. Académie de musique de Nivelles - Antenne musicale de Seneffe - Convention du 1er décembre 2015 - Avenant numéro 6 - Approbation
  8. Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
  9. Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Enseignes publicitaires
  10. ASBL La Petite Enfance - Subside exceptionnel pour achat de matériel - Prise de connaissance
  11. Seneffe Festival - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  12. ASBL Agence Immobilière Sociale Logicentre - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  13. Province du Hainaut – Centrale d’Achat – Nouveau Règlement
  14. Convention centrale d'achat d'i-City (anciemment GIAL) - Résiliation - Prise de connaissance
  15. Curage d'un pertuis au chemin de halage - Approbation CSCH, conditions et mode de passation de marché
  16. Déclassement d'un véhicule communal - RENAULT - KANGOO - XUT 407
  17. Déclassement d'un véhicule communal - RENAULT - 1 FTF 469
  18. Déclassement d'une remorque - WAROQUIER - QBT 026
  19. Parc de la Cartonnerie Feluy - Aire de jeux - Dalles amortissantes - Déclassement
  20. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue des Canadiens
  21. Création d'un emploi d'instituteur maternel (H/F) à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale de Feluy

 

 

Par le Collège,
12 janvier 2021


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique FRANCQ                                                  Bénédicte POLL
 

 

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