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C.C. du 13 septembre 2021

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 13 septembre 2021 à 20h30 à l'Espace culturel de la Samme, Place Penne d'Agenais avec retransmission pour le public.

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 13 septembre 2021 à 20h30 à l'Espace culturel de la Samme, Place Penne d'Agenais avec retransmission pour le public.


ORDRE DU JOUR


Séance publique

 

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 juin 2021 - Approbation
  2. Ordonnance du Bourgmestre du 3 août 2021 relative au port du masque - Ratification
  3. Présentation du rapport d'activités 2020 de l'intercommunale IDEA par Madame Bénédicte POLL, Administrateur
  4. Présentation du rapport d'activités 2020 de la société "Les Jardins de Wallonie" par Madame Geneviève de WERGIFOSSE et Monsieur Michaël CARPIN, Administrateurs
  5. Procès-verbal de reprise-remise de voirie non transcrit aux hypothèques à la Rue Victor Rousseau à Feluy - Approbation
  6. Bail emphytéotique accordé à l’ASBL SNEF YACHTING - Renouvellement
  7. Bail emphytéotique au profit de la Socolo pour le garage à côté du n°13 à la Grand Place d'Arquennes - Résiliation
  8. Autorisation à accorder à la Directrice générale de déléguer le contreseing de certains documents à Madame Aliette DEDISSE, employée au Service Enseignement - Information
  9. Dépense urgente et impérieuse dans le cadre d'un marché conjoint pour le Pont Félix situé au-dessus du Ry pont à mousson - Prise de connaissance
  10. Arrêté du 8 juillet 2021 du Ministre des Pouvoirs Locaux relatif à la modification budgétaire n°1 de 2021 – Prise de connaissance
  11. Arrêté du 20 juillet 2021 du Ministre des Pouvoirs Locaux relatif aux comptes annuels 2020 – Prise de connaissance
  12. Convention avec l'ASBL CESAM Nature pour l'organisation de cours de natation pour l'année scolaire 2021-2022 - Ratification
  13. Convention d'occupation de l'ASBL Promosport pour la piscine Quinot à Nivelles - Approbation
  14. Convention avec l'agence mobilité MOBILESEM
  15. Renouvellement des membres de l'Assemblée générale du Château de Seneffe
  16. Assemblée générale de l'Intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation de l'ordre du jour
  17. Comptes et bilan 2020 de l'ASBL Pirouline Pause-cartable - Prise de connaissance
  18. Comptes et bilan 2020 de l'ASBL Association des parents et des enfants de Seneffe - Prise de connaissance
  19. Comptes et bilan 2020 de l'ASBL La Petite Enfance - Prise de connaissance
  20. Vérification caisse du 2ème trimestre 2021 - Prise de connaissance
  21. Mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid-19 - liste des bénéficiaires
  22. Budget 2022 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde à Feluy - Approbation
  23. Budget 2022 de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx - Approbation
  24. Budget 2022 de la Fabrique d’Eglise Saint Barthélémy de Familleureux - Approbation
  25. Budget 2022 de la Fabrique d’Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe - Approbation
  26. Restauration du Pont-Route de Soudromont à Seneffe - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation de marché + approbation de la convention entre pouvoirs adjudicateurs relative à la réalisation des travaux conjoints
  27. PIC 2019-2021 : Travaux d'aménagement de la Rue des Carrières - Approbation CSCh, conditions et mode de passation de marché
  28. Sécurisation des accès des écoles de l'entité - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation de marché
  29. Achat d'une hydrocureuse - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation de marché
  30. Modernisation du parc d'éclairage public AGW EP 2021 - Approbation des offres ORES
  31. Règlement complémentaire de police pour la Rue de Rosseignies à Seneffe - Zone 50
  32. Règlement complémentaire de police pour la Chaussée de Familleureux - Stationnement handicapés
  33. Règlement complémentaire de police pour la Rue des Quatre Jalouses - Stationnement et traversées piétonnes
  34. Règlement complémentaire de police pour la Rue de la Marlette - Limitation vitesse
  35. Règlement complémentaire de police pour la Venelle du Boulanger
  36. Règlement complémentaire de police pour la Rue de Courrière - Stationnement
  37. Règlement complémentaire de police pour la Rue de Courrière - Stationnement handicapés
  38. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour la Rue du Miroir à Seneffe
  39. Octroi d’une provision de trésorerie à la Conseillère en environnement pour le voyage d’étude des Guides-composteurs de Seneffe
  40. Appel à projets de rénovation UREBA exceptionnel 2021 - Ratification
  41. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 1 Ressources Humaines
  42. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 « Projet » - Soutien à la mise en place d’une stratégie immobilière
  43. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 "Projet" - Préfinancement de l'audit logement

 

 

Par le Collège,
31 août 2021


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique FRANCQ                                                  Bénédicte POLL
 

 

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