1. |
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 novembre 2004. |
2. |
Avis sur les modifications budgétaires n° 2 au budget pour l’exercice 2004 des Fabriques d’Eglise du Sacré Cœur à Bois-des-Nauwes et Saints Cyr et Julitte à Seneffe. |
3. |
Avis sur le budget pour l’exercice 2005 des Fabriques d’Eglise du Sacré Cœur à Bois des Nauwes et Sainte Aldegonde à Feluy. |
4. |
Approbation de la modification budgétaire n° 8 au budget du CPAS – service ordinaire. |
5. |
Placement de trésorerie à plus d’un an sur un compte bancaire : analyse du marché et choix du placement à terme – décision. |
6. |
Réaffectation de soldes d’emprunts |
7. |
Vote d’un douzième provisoire pour le paiement des dépenses obligatoires 2005. |
8. |
Approbation du cahier spécial des charges relatif à l’assurance collective de retraite et de survie à charge de la Commune. |
9. |
Raccordement des eaux épurées et des eaux des toitures de l’école foot fondamental : approbation de la convention d’occupation du domaine public accordée par la Direction des voies hydrauliques. |
10. |
Ancienne maison communale d’Arquennes : approbation des devis pour : |
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a. |
le placement d’un raccordement par la SWDE. |
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b. |
la suppression du raccordement gaz. |
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c. |
les nouveaux raccordements gaz et électricité. |
11. |
Approbation du décompte final des travaux d’aménagement de la Place de Petit-Roeulx et de la rue Mansart. |
12. |
Ratification de la décision du Collège échevinal décidant des travaux à réaliser rue de Scrawelle et Chemin de la Terre Pelée suite inondations. |
13. |
Ratification de la décision du Collège échevinal désignant l’adjudicataire pour les travaux d’amélioration du système anti-intrusion à réaliser à la crèche de Seneffe. |
14. |
Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché pour : |
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a. |
l’acquisition de deux véhicules utilitaires pour le service des travaux. |
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b. |
l’achat de mobilier divers pour les festivités. |
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c. |
l’achat de trois pavillons préfabriqués d’occasion pour l’école d’Arquennes. |
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d. |
l’acquisition de mobilier scolaire. |
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e. |
l’achat de deux réfrigérateurs pour les écoles communales de Familleureux et de Seneffe. |
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f. |
l’acquisition de 2 copieurs multi-fonctions pour la bibliothèque de Feluy et de Seneffe. |
15. |
Extension au contrat de location du copieur/imprimante du service des travaux. Approbation de l’offre pour l’installation d’un finisseur. |
16. |
Autorisation à donner au Collège échevinal d’ester en Justice dans un dossier d’infraction commise en matière d’urbanisme. |
17. |
Approbation de points à l’ordre du jour des assemblées générales des Intercommunales auxquelles la Commune de Seneffe est affiliée. |
18. |
Approbation du rapport d’évaluation des actions menées dans le Plan de Prévention de Proximité. |
19. |
Approbation des statuts de l’asbl « Comité de Rivière de la Senne ». |
20. |
Acquisition d’une œuvre d’art – Décision. |
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