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C. C. du 06/06/05

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 09 mai 2005.
2. Approbation du compte communal budgétaire, service ordinaire et service extraordinaire, du bilan et du compte des résultats pour l’exercice 2004.
3. Approbation de la modification budgétaire n° 1 au budget pour l’exercice 2005 – Service ordinaire et service extraordinaire.
4. Avis sur le compte pour l’exercice 2004 de la Fabrique d’Eglise de la Sainte Vierge à Arquennes.
5. Acquisition d’un bien sis Rue Ferrer à Familleureux : décision.
6. Cession gratuite du mur sis rue de la Baronne jouxtant la propriété de Mr Ladrière.
7. Approbation de l’avenant n° 2 au contrat d’agglomération pour le financement de l’égouttage prioritaire pour :
  a. les rues de la Baronne et des Carrières – 1ère phase – programme transitoire.
  b. la Rue des Carrières : 2ème phase.
  c. Rue de la Baronne : 2ème phase.
  d. la Grand Rue de Feluy.
  e. la Grand Place de Feluy.
8. Acceptation de la maîtrise de l’ouvrage pour les différents travaux à effectuer à l’église et à la cure de Bois-des-Nauwes.
9. Approbation des cahiers spéciaux des charges et choix du mode de passation des marchés pour :
  a. L’acquisition de mobilier pour le service des travaux.
  b. Les travaux de remplacement des menuiseries extérieures du Centre Sportif d’Arquennes.
  c. Les travaux de remplacement des faux-plafonds des couloirs et vestiaires du Centre Sportif d’Arquennes.
  d. Les travaux de peinture des garde-corps des ponts sur le territoire de Seneffe.
  e. L’achat d’une armoire à clés Pass pour les véhicules du Service Travaux.
  f. L’achat de matériel pour l’entretien des espaces verts et des abords de voiries.
  g. L’achat d’un mini rotor à atteler à un tracteur pour le curage des fossés.
  h. L’achat de 4 ordinateurs portables.
10. Approbation du cahier spécial des charges relatif à un marché de services à passer pour la coordination sécurité/santé pour les travaux d’extension de l’école de Familleureux.
11. Stationnement des poids lourds dans notre entité – Discussion.
12. Plan de Prévention de Proximité – approbation des Rapports pédagogique et financier.
13. Approbation des points à l’ordre du jour d’assemblées générales d’intercommunales wallonnes auxquelles la Commune de Seneffe est affiliée.
14. Déclaration de vacances d’emplois en vue de la nomination définitive de personnel enseignant.
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