Ce site utilise des cookies pour vous fournir une expérience optimale (lecture de vidéos, affichage de plans et de contenus issus des réseaux sociaux notamment).
- Info
C.C. du 04/02/2008
- Approbation des procès-verbaux de la séance du 03 décembre et du 21 décembre 2007.
- Avis sur la modification budgétaire n° 2 de 2007 de la Fabrique d'Eglise Saint Martin à Petit-Roeulx-lez –Nivelles.
- Avis sur la modification budgétaire n° 2 de 2007 de la Fabrique d'Eglise Bois de Nauwes à Seneffe.
- Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d'Eglise Saints Cyr et Julitte à Seneffe.
- Avis sur le budget 2008 de la Fabrique d'Eglise de Feluy.
- Approbation des cahiers spéciaux des charges et du mode de passation des marchés suivants :
- a) Port de plaisance – parachèvement : fourniture de poutres en azobé.
- b) Port de plaisance – parachèvement : fourniture de pierrailles.
- c) Salle à usages multiples de Seneffe – travaux de télégestion.
- d) Service Jeunesse – achat de matériaux et de matériel pour les travaux de
rénovation du sous-sol et des locaux du rez-de-chaussée de l’annexe.
- e) Ecole rue Ferrer à Familleureux – achat d’une armoire.
- f) Bibliothèque de Feluy – achat d’un aspirateur.
- g) M.C.A.E. Eveil – achat d’une chaise de bureau.
- h) Ecole Bohy Haut d’Arquennes – achat de stores.
- i) Ecole Bohy Bas d’Arquennes – achat de matériaux pour les travaux
d’aménagement du préau.
- j) Seneffe – travaux de remplacement de garde-corps sur le territoire.
- Campagne de dératisation année 2007 – application de l’article L1311-5 du Code de la
Démocratie Locale et de la Décentralisation.
- Travaux de réparation de la rue V. Rousseau – Ratification de l’application de l’article L1311-5.
- Approbation du devis par l’I.G.H. pour l’enlèvement du raccordement gaz HP à la Brasserie Gheens.
- Seneffe Tennis Club - Approbation de devis :
- a. raccordement spécial au réseau d’eau.
- b. raccordement électrique des terrains de tennis.
- Approbation de l’avenant n°1 pour les travaux de couverture de deux terrains de tennis – Lot II chauffage.
- Snef Tyber – Construction d’un terrain en gazon synthétique – approbation du projet définitif et choix du mode de passation du marché (appel d’offre général).
- Approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière :
- a) dans diverses rues de l’entité.
- Adoption des modifications du règlement général de police relatives aux :
- a) dispositions relatives aux chiens dangereux.
- b) dispositions relatives au droit d’accès au parc à conteneurs.
- Approbation de l’avenant n°1 pour le contrat – programme 2004-2007 liant le Centre Culturel régional de Charleroi et la commune de Seneffe.
- Adhésion à la Charte communale de l’intégration de la personne handicapée.
- Affiliation au secteur propreté publique IDEA.
- Approbation du projet d’accueil de la MCAE de Feluy.
Actions sur le document