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C.C. du 09/03/2016

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le mercredi 9 mars 2016 à 20h30 à la salle Culturelle, Place de Penne d’Agenais à Seneffe.
 
ORDRE DU JOUR
 

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2016
2.    Arrêté du SPW concernant le budget communal 2016 – Prise de connaissance
3.    Approbation du devis ORES pour le remplacement d’un luminaire accidenté rue Charles Richet
4.    Règlements complémentaires de police
A.    Rue des Carrières n°82 à Arquennes
B.    Parc des quatre Jalouses à Feluy
C.    Rue de Crombize à Feluy
D.    Cour Maître Paul à Feluy
E.    Rue de la Rouge Croix à Seneffe
F.    Rue Ferrer à Familleureux
5.    GAL - Dossier de candidature – Stratégie de Développement Local – Engagement de soutien financier
6.    Bibliothèque Locale de Seneffe – Prise de connaissance des rapports d’activités 2015 (bilbiothèque communale et libre)
7.    Plan de Cohésion Sociale - Approbation des rapports pédagogique et financier 2015
8.    Approbation de la convention entre la société de logement « Les Jardins de Wallonie » et le PCS de Seneffe
9.    Renouvellement de la convention d’occupation à titre précaire d’un terrain sis rue des Combattants
10.    Convention entre la ville de Nivelles et la Commune de Seneffe dans le cadre de l’antenne musicale de Seneffe – Approbation de l’avenant n°1
11.    Déclarations de vacance d’emplois en vue de la nomination définitive :
A.    Déclaration  de vacance d’emploi pour des postes d’enseignant
B.    Déclaration de vacance d’emploi d’un poste de niveau D au cadre administratif
C.    Déclaration de vacance d’emploi d’un poste de niveau D au cadre ouvrier
12.    Remplacement d’un membre démissionnaire représentant le pouvoir organisateur de Seneffe au sein de la commission paritaire locale
13.    Création d’un emploi d’instituteur (trice) maternel(le) à mi-temps suite à l’ouverture d’une classe à l’école communale de Seneffe

 

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
Th. Godfroid.                                                                                            B. POLL