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C.C. du 29/08/2016

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 29 août 2016 à 20h30 à la salle Culturelle.
 
ORDRE DU JOUR
 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2016
2. Approbation par le SPW de la délibération du CC du 02 septembre 2015 relative à la modification de
l’article 5 du règlement de travail- Prise d’acte
3. Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour les travaux de
reconstruction de la passerelle sur la Samme au Centre de l’eau
4. Voyage de la CCATM – octroi d’une provision de trésorerie- Approbation
5. Adoption de règlements d’ordre intérieur :
   A. Pour les salles du centre omnisports d’Arquennes (modifications)
   B. Pour le stade Plennevaux a Arquennes
6. Adoption de diverses conventions
   A. Convention d’occupation des salles du centre omnisports à Arquennes
   B. Convention de partenariat et d’occupation de la Rotonde par « La Ruche qui dit oui » (renouvellement)
   C. Convention avec le SPW relative à l’entretien du RAVel
7. Approbation du règlement portant sur les conditions de recrutement du Directeur général du CPAS
8. Bibliothèque Locale de Seneffe – rapport financier 2015 - Prise de connaissance
9. ASBL - comptes, bilan et rapport d’activités pour l’année 2015 - Prise de connaissance
   A. Bibliothèque Libre de Seneffe
   B. Pirouline – Pause Cartable asbl
   C. « Snef Tyber » asbl

 
 
Par le Collège,
 
Le Directeur Général,                                                                                   La Bourgmestre,
  
Th. Godfroid.                                                                                            B. POLL