Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Illustration de l'actualité - cliquer pour agrandir

C.C. du 9 novembre 2020

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 9 novembre 2020 à 20h30 "en vidéoconférence"

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 9 novembre 2020 à 20h30 en vidéoconférence (retransmission sur Youtube et FB Live pour le public).


ORDRE DU JOUR


Séance publique

  1. Ordonnance du Bourgmestre du 13 octobre 2020 - Mesures complémentaires à l'Arrêté ministériel du 30 juin 2020 - Evénements publics et privés - Ratification
  2. Ordonnance du Bourgmestre du 14 octobre 2020 - Mesures complémentaires à l'Arrêté ministériel du 30 juin 2020 - Port du masque - Ratification
  3. CPAS - MB2 2020 - Approbation
  4. Rapport annuel des Services - Exercice 2020 - Annexe au Budget 2021
  5. Commission consultative "Commune Hospitalière" - Remplacement de la Présidente
  6. Seneffe/S.P.R.L. Telenet Group (anciennement KPN Group/BASE) - Taxe sur les pylônes et mâts - Acquiescement du jugement
  7. Règlement redevance relatif aux locaux communaux
  8. Règlement redevance relatif à la demande ou la délivrance de permis, déclarations, certificats ou autres documents administratifs traitant des matières environnementales, commerciales et urbanistiques
  9. Règlement redevance relatif aux prestations administratives et techniques
  10. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés
  11. Budget 2021 - Octroi des subsides à diverses associations sportives, culturelles ou sociales pour l'année 2020 - Approbation
  12. Budget communal 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
  13. Travaux de construction d'une passerelle cyclo-piétonne et cavalière surplombant l'ancien canal Charleroi-Bruxelles à Arquennes - Approbation du CSCH, des conditions et mode de passation du marché
  14. Parc de l'Amitié - Suppression des bulles à verres aériennes et création de bulles à verres enterrées à Familleureux - Approbation du CSCH, conditions et mode de passation de marché
  15. AGW EP 2020 - Remplacement du parc d'éclairage public sur le commune de Seneffe - Phase 1/1 - Approbation
  16. Dossier Voirie - B&G - déplacement du sentier n°24 à Petit-Roeulx
  17. Coût-vérité Budget 2021 - Approbation

 

Par le Collège,
27.10.2020


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique FRANCQ                                                  Bénédicte POLL
 

 

Actions sur le document