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C.C. du 14 décembre 2020

Nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 14 décembre 2020 à 20h30 "en vidéoconférence"

Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 14 décembre 2020 à 20h30 en vidéoconférence (retransmission sur Youtube et FB Live pour le public).


ORDRE DU JOUR


Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre - Approbation
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 9 novembre 2020 - Approbation
  3. Procès-verbal du Conseil commun Commune/CPAS du 29 octobre 2020 - Prise de connaissance
  4. Commission communale des Affaires générales - Désignation d'un(e) Président(e)
  5. Unisono – diffusion de musique dans la salle des mariages
  6. Projet de "Repair Café" - convention de partenariat
  7. Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux scolaires pour les logopèdes - Adoption du modèle
  8. Décret Accueil Temps Libre - Renouvellement de l'agrément 2021-2025 - Etat des lieux - Programme CLE - Approbation
  9. BRUTELE - Assemblée générale du 2ème semestre - 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  10. HYGEA - Assemblée générale - 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  11. IDEA - Assemblée générale - 16 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  12. IGRETEC - Assemblée générale - 17 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  13. ORES ASSETS - Assemblée générale - 17 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  14. IPFH - Assemblée générale - 18 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  15. Vérification caisse - Troisième trimestre 2020 - Prise de connaissance
  16. Basket Club Feluy Obaix Seneffe - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  17. FC SNEF - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  18. ASBL La Petite Enfance - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  19. ASBL Maison de jeunes Le Câble - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  20. ASBL Association des Parents des Enfants de Seneffe - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  21. ASBL Pirouline Pause-cartable - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  22. ASBL Bibliothèque libre de Seneffe - Comptes et bilan 2019 - Prise de connaissance
  23. CPAS - Budget 2021 - Approbation
  24. SPT03/2020 - Aménagement d'une aire de jeux et d'un espace "street work out" sur Seneffe, avenue des Tulipes - Approbation du CSCH, conditions et du mode de passation
  25. Réfection murs en moellons - Cour de la Copenne à Arquennes - Approbation CSCH, conditions et mode de passation de marché
  26. Fourniture et pose d'un préau dans la cour de la salle polyvalente (gymnastique, garderie, ...) annexée à l'école de Feluy - Approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation de marché
  27. Remplacement des menuiseries extérieures de l'école de Seneffe - Approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation de marché
  28. Déclassement d'un véhicule communal - MITSUBISHI L200
  29. Déclassement d'un véhicule communal - RENAULT - ABI 191
  30. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue de Courcelles
  31. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Chemin de la Claire Haie
  32. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue de Scarbotte et Rue des Ecoles
  33. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Général Leman
  34. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue de la Coulette
  35. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue des Canadiens
  36. Indicateur-expert communal - Désignation
  37. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie cyclable"
  38. VAN GANSEWINKEL ES TREATMENT – Recours au Conseil d’Etat - Décision

 

Par le Collège,
1er décembre 2020


La Directrice générale,                                               La Bourgmestre,
        
        
      

Dominique FRANCQ                                                  Bénédicte POLL
 

 

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