Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Commune / Vie politique / Conseil communal / Décisions / Archives 2006 / C. C. du 03/04/06
Actions sur le document

C. C. du 03/04/06

PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAL DU 03 AVRIL 2006.


Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre ouvre la séance à 20 heures 30'.

Sont présents avec lui :  

MM. Yvon de Valériola, Hugues Hainaut, René Scholtus, Alain Bartholomeeusen, échevins.

MM. Jules Jacques, Hilaire Brohée, Michel Dumoulin, Bénédicte Poll, Arthur Duhoux, Jean-Maurice Philippe, Jacqueline Sencie-Vanderstichelen, Dominique Stalmans-Janssens, Caroline Michaux, Rose-Marie Ranica, Benoît Coessens, Ida Gambirasio-Storelli, Hacer Iskender, conseillers

Mr Bernard Wallemacq , Secrétaire Communal,ff.

Sont excusés :

Mr. Gaëtan De Laever, Echevin.
MM G. Debouche, M. Roland, Conseillers.
Mme N. Verstuyft, Secrétaire Communale

 

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 06 MARS 2006. (BW)

Rapporteur : Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre.

A l'unanimité,

Approuve le procès-verbal de la séance du 06 mars  2006.


2. APPROBATION DU COMPTE, DU BILAN, DU COMPTE DE RESULTAT ET DES ANNEXES POUR L'ANNEE 2005. (MD)

Rapporteur : Monsieur René Scholtus, Echevin.

Le compte communal pour l'exercice 2005 a été examiné par la Commission Communale des Finances, en date du 30 mars 2005.

A l'unanimité,

Approuve le compte communal budgétaire, service ordinaire et service extraordinaire, du bilan et du compte des résultats pour l'exercice 2005 aux montants suivants :

      +/- Service ordinaire Service extraordinaire
1. Droits constatés     29.551.406,05 9.458.583,13
  Non-valeurs et irrécouvrables   = 89.343,47 6.000,00
  Droits constatés nets   = 29.462.062,58 9.452.583,13
  Engagements   - 18.471.445,43 10.988.297,65
  Résultat budgétaire   = 18.471.445,43 10.988.297,65
    Positif :   10.990.617,15  
    Négatif :     1.535.714,52
2. Engagements     18.471.445,43 10.988.297,65
  Imputations comptables   - 18.096.277,76 4.501.433,47
  Engagements à reporter   = 375.167,67 6.486.864,18
3. Droits constatés nets     29.462.062,58 9.452.583,13
  Imputations   - 18.096.277,76 4.501.433,47
  Résultat comptable   =    
    Positif :   11.365.784,82 4.951.149,66
    Négatif :   11.365.784,82 4.951.149,66



3. APPROBATION DE LA MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 DU SERVICE ORDINAIRE AU BUDGET DU CPAS POUR L'EXERCICE 2006.

Rapporteur : Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre.

Monsieur Bouchez, en sa qualité de Bourgmestre, répond, en séance, à toutes les questions qui lui sont posées.

A l'unanimité,

Approuve la modification budgétaire n° 1 du Service Ordinaire du CPAS pour l'exercice 2006.


4. APPROBATION DE LA MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DU SERVICE EXTRAORDINAIRE AU BUDGET DU CPAS POUR L'EXERCICE 2006.

Rapporteur : Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre.

Monsieur Bouchez, en sa qualité de Bourgmestre, répond, en séance, à toutes les questions qui lui sont posées.

A l'unanimité,

Approuve la modification budgétaire n° 2 du Service Extraordinaire du CPAS pour l'exercice 2006.


5. APPROBATION DE LA MODIFICATION DU REGLEMENT DE L'AIDE URGENTE DU CPAS.

Rapporteur : Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre.

Le règlement d'ordre intérieur du Conseil de l'Action Sociale, du Bureau Permanent et des Comités Spéciaux a été approuvé par le Conseil de l'Aide Sociale en séance du 21 juin 2001 et par le Conseil Communal en séance du 3 septembre 2001 et modifiée en date du 19.09.2005 par le Conseil de l'Action Sociale et en date du 05.12.2005 par le Conseil Communal.

L'article 4 - aide urgente - paragraphe 1er stipule que :

" L'octroi d'une aide financière s'élève au maximum à 250,00€ (montant au 01.01.2002) par famille bénéficiaire - Cette aide est limitée à l'aide nécessaire pour la période s'écoulant entre la demande d'aide et la date à laquelle la décision de l'organe compétent peut être appliquée.
Cette aide peut être accordée sous forme alimentaire, chauffage, pharmaceutique ".

Vu le fait que, lorsque la Commission Local d'Avis de Coupure se réunit, les personnes se trouvant sans énergie ont besoin pour le rétablissement d'un versement supérieur à 250,00€,
le Conseil de l'Action Sociale, en sa séance du 23 janvier 2006, a décidé de modifier le règlement en ces termes : " Par dérogation au paragraphe 1er de l'article 34, concernant l'aide, le montant de l'aide relative au rétablissement de l'énergie est limité à 1.240,00€ (soit 50.021,00fb). Ce montant est porté en compte du subside " Energie " lorsque c'est possible.
En outre, l'accord du Président du CPAS sur l'octroi de l'aide est indispensable.

A l'unanimité,

Approuve la modification de l'article 4 du règlement d'ordre intérieur du Centre Public d'Aide Sociale.


6. DECLASSEMENT DU VEHICULE ROVER (VL)

Rapporteur : Monsieur Gaëtan De Laever, Echevin.

La Rover conduite par Madame Monty dans le cadre de ses activités de huissier-messager et immatriculée NGC-117 a été remplacée par un nouveau véhicule.

Ce véhicule peut donc être déclassé et vendu au plus offrant.

Pour ce faire, nous proposons de publier un avis dans l'Essor et d'en informer les concessionnaires et démolisseurs locaux.

A l'unanimité,

Déclasse le véhicule Rover immatriculé NGC-117.

Insère un avis dans l'Essor et informe les concessionnaires et démolisseurs locaux.


7. APPROBATION DES CAHIERS SPECIAUX DES CHARGES ET DU MODE DE PASSATION DES MARCHES POUR :

Rapporteur : Monsieur Gaëtan De Laever, Echevin.

a. les travaux de réparation du mur du cimetière de Feluy - Phase II. (VL)

Il y a lieu de faire procéder aux travaux de réparation d'une partie du mur à rue du cimetière de Feluy comprenant notamment le démontage du mur existant et sa reconstruction ainsi qu'une partie de la morgue.

Ces travaux sont décrits dans le CSCh n° ST 30/2006 dont le coût est estimé à 48.298,36 €.

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

Les crédits nécessaires ont été prévus au budget 2006 - service extraordinaire - article 87801/72260 - 50.000 €.

A l'unanimité,

Approuve le CSCh n° ST 30/2006 relatif aux travaux de réparation du mur situé entre l'entrée et la morgue du cimetière de Feluy.

Choisit la procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché

Ne formalise pas la sélection qualitative étant donné que les firmes qui seront consultées par la commune sont connues, disposent d'une notoriété publique et d'une réputation suffisante.

Impute cette dépense au budget 2006 - service extraordinaire - article 87801/72260 - 50.000 €.

Rapporteur : Monsieur Gaëtan De Laever, Echevin.


b. le remplacement des tentes solaires à la Crèche de Seneffe (VL)

Les tentes solaires de la crèche de Seneffe sont très vétustes et doivent être remplacées.

Ces travaux sont décrits dans le CSCh n° ST 39/2006 dont le coût est estimé à 11.500 € TVAC.

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

Les crédits nécessaires ont été prévus au budget 2006 - service extraordinaire - article 84408/72460.

A l'unanimité,

Approuve le CSCh n° ST 39/2006 relatif au remplacement des tentes solaires à la Crèche de Seneffe.

Choisit la procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché

Ne formalise pas la sélection qualitative étant donné que les firmes qui seront consultées par la commune sont connues, disposent d'une notoriété publique et d'une réputation suffisante.

Impute cette dépense au budget 2006 - service extraordinaire - article 84408/72460 - 11.500 €.

Rapporteur : Monsieur Alain Bartholomeeusen, Echevin.


c. l'aménagement du terrain d'aventures (EM)

Il y a quelques mois, l'ASBL " Action Sociale Seneffoise " a acquis une parcelle d'environ 50 ares à Arquennes (entre le vieux canal et la Samme) destinée à la  création d'un " Terrain d'Aventures ". Celui-ci doit être équipé pour les animations " Espace Jeunes " organisées pendant le mois de juillet 2006.

A cet effet le CSCH J001/2006 reprenant les caractéristiques techniques régissant ce marché a été rédigé.

La dépense est estimée à 25.000 € TVAC

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2006 - service extraordinaire - art. 76109/74451 : Frais d'équipement du terrain d'aventures : 25.000 €.

A l'unanimité,

Approuve le Cahier Spécial des Charges J001/2006 relatif à l'équipement du terrain d'aventures.

Choisit la procédure négociée comme mode de passation du marché.

Impute la dépense à l'art. 76109/74451 du budget 2006 - service extraordinaire.

Rapporteur : Monsieur Gaëtan De Laever, Echevin.


d. la fourniture et la pose de garde-corps au dépôt communal rue de Tyberchamps à Seneffe.(VL)

Pour des raisons de sécurité, il y a lieu de faire procéder à la pose de garde-corps au dépôt communal rue de Tyberchamps.

Ces travaux sont décrits dans le CSCh n° ST 33/2006 dont le coût est estimé à 8.900 €.

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

Les crédits nécessaires ont été prévus au budget 2006 - service extraordinaire - article 42119/72360 - 15.000 €.

A l'unanimité,

Approuve le CSCh n° ST 33/2006 relatif à la fourniture et à la pose de garde-corps au dépôt communal rue de Tyberchamps.

Choisit la procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché

Ne formalise pas la sélection qualitative étant donné que les firmes qui seront consultées par la commune sont connues, disposent d'une notoriété publique et d'une réputation suffisante.

Impute cette dépense au budget 2006 - service extraordinaire - article 42119/72360 - 15.000 €.

Rapporteur : Monsieur Gaëtan De Laever, Echevin.


e. la fourniture et la pose d'un système de climatisation au Service Informatique et au local serveur situé au Centre de l'eau. (VL)

Afin d'améliorer la qualité de vie des personnes travaillant au Service Informatique, il y a lieu de procéder au placement d'un système de climatisation. Afin d'éviter les risques de surchauffe, il y aura également lieu d'en placer un dans le local Serveur au Centre de l'Eau.

Ces travaux sont décrits dans le CSCh n° ST 36/2006 dont le coût est estimé à 45.000 €.

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

Les crédits nécessaires ont été prévus au budget 2006 - service extraordinaire - article 13501/74451.


A l'unanimité,

Approuve le CSCh n° ST 36/2006 relatif à la fourniture et à la pose d'un système de climatisation au Service Informatique et au local serveur situé au Centre de l'Eau à Seneffe.

Choisit la procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché

Ne formalise pas la sélection qualitative étant donné que les firmes qui seront consultées par la commune sont connues, disposent d'une notoriété publique et d'une réputation suffisante.

Impute cette dépense au budget 2006 - service extraordinaire - article 13501/74451 - 45.000 €.

Rapporteur : Monsieur Gaëtan De Laever, Echevin.


f. la fourniture et la pose d'un élévateur 4 colonnes - 5,5 tonnes pour l'entretien des camions et des bus.

Afin de pouvoir effectuer les entretiens des camions et des bus, les mécaniciens du Service Travaux ont besoin d'un élévateur 4 colonnes de 5,5 tonnes chacune.

Cette fourniture est décrite dans le CSCh n° ST 37/2006 dont le coût est estimé à 30.000 €.

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

Les crédits nécessaires ont été prévus au budget 2006 - service extraordinaire - article 42127/74398.

A l'unanimité,

Report l'examen de ce point au prochain Conseil Communal.

Rapporteur : Monsieur Gaëtan De Laever, Echevin.


g. l'achat d'une mini-pelle pour les fossoyeurs (VL)

Afin de pouvoir creuser plus facilement les fosses destinées à recevoir les défunts, les fossoyeurs souhaiteraient une mini-pelle pour diminuer la pénibilité et la dangerosité de ce type de travail.

Cet achat est décrit dans le CSCh n° ST 38/2006 dont le coût est estimé à 30.000 €.

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

Les crédits nécessaires ont été prévus au budget 2006 - service extraordinaire - article 42127/74398.

A l'unanimité,

Approuve le CSCh n° ST 38/2006 relatif à l'achat d'une mini-pelle pour les fossoyeurs.

Choisit la procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché

Ne formalise pas la sélection qualitative étant donné que les firmes qui seront consultées par la commune sont connues, disposent d'une notoriété publique et d'une réputation suffisante.

Impute cette dépense au budget 2006 - service extraordinaire - article 42127/74398 - 320.500 €.

Rapporteur : Monsieur Gaëtan De Laever, Echevin.


h. l'achat de petit matériel pour l'équipe des jardiniers. (VL)

Comme chaque année, il y a lieu de remplacer du matériel économiquement irréparable.

Il s'agit notamment de 3 tronçonneuses, d'une débroussailleuse, d'une perche élagueuse et d'un aspirateur / souffleur de feuilles.

Ces achats sont décrits dans le CSCh n° ST 45/2006 dont le coût est estimé à 6.000 € TVAC.

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

Les crédits nécessaires ont été prévus au budget 2006 - service extraordinaire - article 42128/74451.

A l'unanimité,

Approuve le CSCh n° ST 45/2006 relatif à l'achat de petit matériel pour l'équipe des jardiniers.

Choisit la procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché

Ne formalise pas la sélection qualitative étant donné que les firmes qui seront consultées par la commune sont connues, disposent d'une notoriété publique et d'une réputation suffisante.

Impute cette dépense au budget 2006 - service extraordinaire - article 42128/74451 - 75.000 €.

Rapporteur : Monsieur Alain Bartholomeeusen, Echevin


i. l'acquisition de mobilier scolaire (DM)

Dans les caractéristiques techniques du csch n° ES 01/2006 relatif à l'acquisition de mobilier scolaire, il est indiqué 1 tableau triptyque avec panneau central de 200 cm x 100 cm et 2 volets de 100 cm x 100 cm.

Toutefois, le tableau devant être installé dans un bâtiment préfabriqué, il y a lieu de commander un tableau sur pieds.  Ce détail n'a pas été précisé lors de l'élaboration du csch n° ES 01/2006.

Un nouveau marché public doit donc être organisé.

La dépense est estimée à 850€.

Attendu que le marché ne dépasse pas les 67.000 € hors TVA, celui-ci sera passé par procédure négociée sans publicité.

A l'unanimité,

Approuve le csch n° ES 04/2006 relatif à l'acquisition d'un tableau triptyque sur pieds pour l'école communale de Familleureux.

Choisit la procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché.

Ne formalise pas la sélection qualitative étant donné que les firmes qui seront consultées par la commune sont connues, disposent d'une notoriété publique et d'une réputation suffisante.

Impute cette dépense au budget 2006 - service extraordinaire - article 72242.741.98 - 25.000€.


8. CREATION D'UNE SOCIETE COOPERATIVE A FINALITE SOCIALE PROXEMIA 2 " (BW)

Rapporteur : Monsieur Philippe Bouchez, Bourgmestre.

Les nouvelles dispositions légales concernant les titres services ont été modifiées. Pour poursuivre nos activités, notamment au travers de l'ALE, il est impératif de le faire au départ d'un société coopérative à finalité sociale.

A cet égard, nous pouvons bénéficier de l'expérience de la commune de Chapelle-lez-Herlaimont avec laquelle nous suggérons de constituer une société.

La société serait créée au capital de 6250 euros et y interviendraient comme partenaire la commune, l'ALE, le CPAS ainsi que la société Proxemia constituée à Chapelle.

La gestion serait assurée de manière commune par les partenaires chapellois et seneffois.

A l'unanimité,

Marque accord sur l'adhésion de la Commune de Seneffe à la société à finalité sociale Proxemia2

Participe au capital de cette société à concurrence d'une part à 25euros.

Délègue Monsieur Hugues Hainaut, Echevin  du commerce et Monsieur Alain Bartholomeeusen, Echevin de l'Emploi, comme représentants de la Commune de Seneffe au sein du Conseil d'Administration de la SCFS Proxémia2.


9. ACQUISITION D'UNE ŒUVRE D'ART (MED)

Rapporteur : Monsieur René Scholtus, Echevin.

En octobre 2005, l'échevinat du Temps Choisi a organisé, dans la Grange à la Dîme d'Arquennes, une exposition consacrée au peintre et sculpteur Henry Lejeune. Il s'agissait de fêter les 75 ans de cet artiste proche du Surréalisme et en particulier d'Armand Simon.

Dans le cadre de la politique d'achat d'oeuvres d'art de la commune de Seneffe, il est alors apparu judicieux d'envisager l'acquisition d'une peinture de l'artiste. Les principales oeuvres exposées ayant été immédiatement vendues, rendez-vous a été pris dans l'atelier de l'artiste. Au cours de la visite, certaines oeuvres ont été photographiées; elles ont ensuite été soumises le 6 mars 2006 à l'examen du comité de sélection des oeuvres d'art acquises par la commune, qui a unanimement distingué une oeuvre particulière.

Il s'agit d'un tableau de 60 cm x 150 cm à peu près, dont l'allure générale s'inspire d'un clavier d'ordinateur; sur le fond doré se détachent, en léger relief, des "touches" décorées d'un motif continu en noir et blanc, qui en font un véritable "clavier d'artiste" dans le style graphique surréalisant et plein de fantaisie propre à l'artiste.

Sur avis favorable du comité, le Collège a marqué son accord pour l'achat de ce tableau au prix de 1.800 €. Une somme de 40.000 € est disponible à cet effet au budget 2006 (article n° 76203/74951.2006 - Achats d'oeuvres d'art).

Par 16 voix pour, 4 abstentions (M. Dumoulin, B. Poll, A. Duhoux, J-M Philippe)

Marque son accord pour l'achat d'une peinture d'Henry Lejeune, oeuvre surréaliste inspirée d'un clavier d'ordinateur, pour la somme de 1.800 €.